Name: HELDER CORRÊA MARCELLINO
Type: MSc dissertation
Publication date: 26/06/2017
Advisor:

Name	Role
VALESCA RAIZER BORGES MOSCHEN	Advisor *

Examining board:

Name	Role
RODRIGO REIS MAZZEI	Internal Examiner *
VALESCA RAIZER BORGES MOSCHEN	Advisor *

Summary: L’arbitrage, en tant que mode alternatif de règlement de conflits, se concrétise au moyen d’une convention signée par les parties, lesquelles se soumettent à la solution d’un juge privé impartial. Cette étude, basée sur les principes et les particularités de l’arbitrage, analyse l’image du tiers, celui qui n’a pas participé à la procédure arbitrale, et l’action d’homologation de la sentence arbitrale étrangère au Brésil, ayant comme objectif de répondre à la question centrale de ce travail, c’est à dire, si le Superior Tribunal de Justiça homologuerait une sentence arbitrale étrangère requise par le tiers. Pour le développement de cette étude, le premier chapitre aborde les principes généraux de l’arbitrage, notamment les aspects subjectifs de la convention d’arbitrage pour établir comme un des présupposés fondamentaux de ce travail le consentement, qui se matérialise dans la volonté des particuliers lorsqu’ils recourent à l’arbitrage. Dans les chapitres suivants, lorsque l’on a traité la sphère processuelle, il s’observe que la sentence arbitrale émane ses effets au-delà de la relation juridique processuelle des parties et atteint des tiers (qu’ils soient signataires de la convention d’arbitrage ou non), comme une réflexion dans la sphère de ses droits réflexifs, connectés par un lien de préjudiciabilité et dépendance. Ainsi, on a analysé la possibilité ou l’impossibilité d’une personne qui n’a pas participé à la procédure arbitrale de demander l’homologation de la sentence étrangère devant le Superior Tribunal de Justiça, à la fin de rendre efficace la décision étrangère dans le territoire national, ainsi que de permettre aux tiers l’utilisation de ces décisions étrangères pour l’obtention de la protection juridique de ses intérêts. Le travail a adopté la procédure hypothétique, déductive et dialectique en accord avec les questions posées, avec l’emploi d’éléments normatifs, doctrinaires et jurisprudentiels. Dans ce sens là, on a noté que le tiers, doté de légitimité et d’intérêt, remplit les conditions pour l’homologation de la sentence arbitrale étrangère au Brésil, bien que l’analyse soit conditionnée au cas concret.

MOTS-CLÉS: Coopération juridique internationale. Subjectivité de la convention arbitrale. Tiers. Effets de la sentence arbitrale étrangère. Homologation de la sentence arbitrale étrangère.

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